Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAMIF CATALOGUES (Société anonyme coopérative à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
97695833
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUEScoopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUEScoopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695833.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2007.

CAMIF CATALOGUEScoopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : FUTURAL , MNH CATALOGUE , ADJECTIVE , TALENTS , PRIVIMA , UN ETE COMME CA , PAR LA! , MFP CATALOGUE , UN JOUR COMME CA , PAR CI!


CAMIF CATALOGUES (Société anonyme coopérative à capital et personnel variables) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France - SIREN 402673206


NONY & ASSOCIES - France


Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Machines-outils; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; accouplements (non électriques) et organes de transmission pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et machines de cuisine (électriques); appareils et machines de nettoyage et de lavage. Outils et instruments à main entraînés manuellement; couteaux, fourchettes, cuillers. Appareils et instruments de secours (sauvetage); gilets et bouées de sauvetage; masques, gants et combinaisons de plongée sous-marine; vêtements et gants de protection contre le froid. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau; couvertures chauffantes (non à usage médical); réchauds, barbecues, stérilisateurs, chauffe-biberons électriques. Véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, caravanes de camping, remorques, remorques de camping, attelages de camping; bicyclettes; pneumatiques; sièges de voiture pour enfants, landaus et poussettes. Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie; produits de l'imprimerie; catalogues, imprimés, journaux, manuels; papeterie; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose pour enfants; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papiers d'emballage et feuilles d'emballage en matières plastiques; étiquettes non en tissu. Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sacs à dos, sacs d'alpinisme; sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, sacs à main, porte-documents, trousses et pochettes de voyage (maroquinerie), portefeuilles, trousses à bijoux (maroquinerie). Meubles; sièges, sièges pour enfants; parcs pour bébés; stores d'intérieur à lamelles; tables et fauteuils de camping, lits et lits de camp, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, matelas pneumatiques (non à usage médical), coussins. Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium; torchons; glacières portatives non électriques, bouteilles isolantes. Cordes d'alpinisme, échelles de corde, tentes canadiennes, tentes à armatures, auvents pour caravanes, bâches de véhicules. Tissus à usage textile; linge de maison, linge de lit (à l'exception du linge en papier) et linge de bain (à l'exception de l'habillement); housses de protection pour meubles, tissus d'ameublement; voilages et rideaux en matière textile ou en matière plastique; stores d'intérieur en textile; étiquettes en tissu. Vêtements et sous-vêtements; articles vestimentaires pour le bain; vêtements de randonnée, vêtements de sport et de plein air; combinaisons de sport de plein air; parkas, surtouts; gants (habillement); chaussures; chaussures de marche, de randonnée, d'alpinisme, de sport; bottes; sandales; chapellerie, bérets, casquettes, visières. Passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons-pression, crochets et illets, épingles et aiguilles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tapis de salles de bain et de toilettes. Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); appareils de gymnastique, ballons de jeux, raquettes de tennis,de ping-pong, de badminton et de squash, cannes de golf, skis, bâtons et fixations de ski; tables de jeux de ping-pong, de billard et de baby-foot; chars et planches à voiles, sacs pour la pratique du sport; rembourrage de protection pour les sports; attirail de pêche

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].